Archivée - 2009-2010 Archipel arctique du Nunavut
Renseignements archivés
Cette page a été archivée dans le Web. Les renseignements archivés sont fournis aux fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Ils ne sont pas assujettis aux normes Web du gouvernement du Canada et n'ont pas été modifiés ou mis à jour depuis leur archivage. Pour obtenir ces renseignements sous une autre forme, veuillez communiquer avec nous.
La demande de désignation pour la région de la l'Archipel arctique de Nunavut a pris fin le 25 février 2010.
Aucune demande n'a été présentée.
Demande de désignations
date de lancement : le 19 janvier 2010
date de clôture : le 25 février 2010
Demande de désignations
Introduction
- 1. Demande de désignations
- 2. Contenu des demandes de désignations
- 3. Présentation de demandes de désignations
- 4. Priorité de désignation
- 5. Conditions spéciales
- 6. Appel d'offres
- Lignes directrices concernant la désignation de
parcelles au nord de la latitude 60°N - Formulaire de désignation
Carte de la région choisie
- Archipel arctique du Nunavut : format de page (283 Kb)
- Archipel arctique du Nunavut : carte murale (1 709 Kb)
Modalités et conditions de l'appel d'offres
- Modalités et conditions de l'appel d'offres 2009-2010 pour
l'archipel arctique du Nunavut
Information supplémentaire
- Formulaire de soumission
- Modèle d'un permis de prospection
- Les annexes pour le permis de prospection
- Exigences en matière de retombées économiques dans le Nord découlant des nouveaux programmes de prospection