Premières Nations et passages frontaliers : guide de discussion
Mené par Fred Caron, le représentant spécial de la ministre au dossier, Affaires autochtones et du Nord Canada a lancé une mobilisation portant sur les défis des Premières Nations liés au passage de la frontière.
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Les Premières Nations et la frontière entre le Canada et les États-Unis
La plus longue frontière au monde qui sépare deux pays, la frontière canado-américaine a été fixée à la suite d'une série de traités conclus entre les États-Unis et la Couronne britannique.
Elle a été arpentée et tracée d'est en ouest et jusqu'au nord-ouest du pays en traversant des territoires traditionnels de Premières Nations.
Pour bon nombre de collectivités des Premières Nations, la frontière correspond à une réalité quotidienne. Pour d'autres, elle est une démarcation lointaine, traversée de façon saisonnière, pour se rendre au travail, pour visiter la famille, pour raffermir les liens avec des collectivités autochtones américaines ou alors pour faire honneur aux traditions, les perpétuer et les maintenir.
Rapport du Comité sénatorial
Dans son rapport de juin 2016, Questions relatives au passage des frontières et le Traité de Jay version PDF (593 Ko, 17 pages), le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones a étudié un éventail de questions liées au passage de la frontière recensées par les Premières Nations, dont :
- le temps nécessaire et les formalités requises pour que les membres de la collectivité puissent franchir la frontière canado-américaine chaque jour pour travailler, pour aller à l'école ou pour faire leur épicerie
- les difficultés liées aux politiques frontalières et les politiques en matière d'immigration et de douanes qui peuvent nuire au maintien des liens culturels et familiaux qui existent avec les collectivités autochtones américaines
Le Comité sénatorial a reconnu que les questions liées au passage de la frontière sont d'une grande complexité et se rattachent à la citoyenneté, à la souveraineté internationale et à la sécurité. Le comité a invité les Premières Nations et le gouvernement du Canada à travailler ensemble à la recherche de solutions pratiques.
De plus, le Comité sénatorial a recommandé au gouvernement de nommer un représentant spécial afin d'étudier des solutions possibles et de présenter un rapport avant la fin décembre 2017. Le Comité a proposé les solutions suivantes :
- les cartes d'identité sécurisées
- le traitement à distance au moyen de services téléphoniques et de vidéo
- l'examen des exigences en matière d'admissibilité des Autochtones américains qui entrent au Canada
Questions posées aux Premières Nations
Dans le cadre du processus de mobilisation, on a demandé aux Premières Nations et aux organisations nationales des Premières Nations de fournir des commentaires sur les six questions suivantes :
- Dans quelle mesure la frontière canado-américaine joue-t-elle un rôle important dans la vie des membres de votre collectivité? À quelle fréquence les membres de votre collectivité traversent-ils la frontière?
- À tous les jours?
- À chaque semaine?
- De façon saisonnière?
- Quelles raisons poussent les membres de votre collectivité à traverser la frontière?
- Emploi?
- Famille?
- Épicerie et autres achats?
- Liens avec des collectivités autochtones américaines?
- Autre motif?
- Quel est l'aspect le plus important au sujet de l'expérience de votre collectivité liée au passage de la frontière? Quels en sont les avantages et les répercussions sur la vie des membres de votre Première Nation?
- Quelles sont vos plus grandes préoccupations relatives à la frontière?
- Quels défis noteriez-vous relatifs aux politiques et aux procédures mises en place par le gouvernement fédéral à la frontière?
- Quelles solutions pourriez-vous proposer afin de répondre aux préoccupations liées au passage de la frontière que vous avez exprimées?